Conditions générales

Par l'envoi d'une fiche d'inscription, la personne adhérente s'engage à:

• Payer la somme correspondante aux prestations de son choix avant la fin du premier mois de livraison,
• Accepter l'assortiment de légumes qu'il trouvera dans son cabas au fil des saisons (toutefois les suggestions sont bienvenues),

• Venir travailler des demi-journées durant l'année en cours, si cette option a été choisie et en fonction du nombre de demi-journées sélectionnées.

En contrepartie l'entreprise s'engage à:

• Fournir les cabas 36 semaines durant l'année du contrat,
• Fournir les prestations souscrites par les adhérents,
• Respecter les normes de l'agriculture biologique,
• Communiquer régulièrement l'état et l'évolution des cultures.

Cultures Locales se réserve le droit de refuser une inscription dans les cas suivants:

• Liste complète
• Adresse de livraison hors du parcours de livraison

De même, en cas de non paiement, Cultures Locales se réserve le droit d'interrompre les prestations.

Le contrat est reconduit tacitement d'une année à l'autre. Il est possible de résilier ou d'en changer les options jusqu'au 31 janvier de la nouvelle saison. Pour tout désistement intervenant au-delà de cette date, nous nous verrons dans l'obligation de facturer des frais administratifs pour compenser le travail de logistique déjà accompli. De même, lors d'une résiliation en cours d'abonnement, le remboursement sera calculé au pro rata des semaines restantes moins des frais administratifs de désistement s'élevant à 80 chf TTC.

Livraisons et retraits

Les livraisons et retraits ont lieu d'avril à décembre, soit 36 livraisons. Les dates exactes ainsi que les jours de livraisons et de retraits seront communiqués en début de chaque année de production et d'abonnement. Les légumes sont livrés dans un cabas que le foyer adhérent doit rendre lors de la livraison suivante.

En cas d'absence (vacances p.ex.), le foyer adhérent doit trouver une personne pour prendre son panier-cabas ou renoncer à celui-ci.

En cas de manque de légumes pour des raisons indépendantes de notre volonté, telles que météo très défavorable, grêle, etc., nous nous efforcerons de compenser le manque pendant les semaines suivantes. Nous demandons donc une certaine compréhension de la part des adhérents concernant les risques liés à une agriculture locale et écologique.

Demi-journées de travail des adhérents

Les adhérents qui choisissent l'option «demi-journées» (effectuer 3, 6 ou 9 demi-journées de travail en échange d'une réduction du prix du panier-cabas cf. Prestations), doivent annoncer à l'avance (dans un délai raisonnable, par e-mail ou par téléphone) la date à laquelle ils souhaitent venir travailler.  Les demi-journées sont à effectuer durant la période de livraison. De plus, une première demi-journée doit être effectuée avant mi-juin, correspondant à la période la plus exigeante en main-d'œuvre.

Les adhérents qui n'auront pas effectué leurs demi-journées seront facturés 40.- par demi-journée non effectuée - ce qui correspond au montant de la réduction de 120.- pour 3 demi-journées - majorée de 20.- pour les frais administratifs. 

En échange, Cultures Locales s'engage à donner des conditions de travail décentes, respectueuses des capacités et des connaissances de chacun, ainsi qu'à donner toutes les explications nécessaires au bon déroulement du travail.